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Marques déposées par CAPETTE JACQUES
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J.C
Marque expirée - Marque en non vigueur

J.C
CAPETTE JACQUES

Numéro de dépôt :
3669300
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/08/2019
J.C de CAPETTE JACQUES

Présentation de la marque J.C

Déposée le 6 août 2009 par CAPETTE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « J.C »

Le déposant est CAPETTE JACQUES domicilié(e) CHATEAU-VIEUX 69 ROUTE DE BERGERAC - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPETTE JACQUES domicilié(e) CHATEAU VIEUX 69 ROUTE DE BERGERAC - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.C est expirée depuis le 6 août 2019.


CAPETTE JACQUES - CHATEAU-VIEUX 69 ROUTE DE BERGERAC - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France


CAPETTE JACQUES - CHATEAU VIEUX 69 ROUTE DE BERGERAC - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Cartouches de chasse armes à feu pour la chasse.